Comité syndical du 20 décembre 2001
- Approbation du compte rendu du comité syndical du 18 octobre 2001,
- Etat sur l'avancement des modifications des statuts du syndicat mixte,
- Bilan des réalisations programmées dans le Contrat de Pays avec la Région Centre : base de travail pour la renégociation du contrat de Pays d'ici juillet 2002,
- Débat d'orientations budgétaires,
- Questions diverses :
. la demande de retrait de la commune de Buzançais du syndicat mixte du Pays Castelroussin –Val de l'Indre,
. l'adoption des modalités de passage aux 35 heures pour le personnel du syndicat mixte |
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Comité syndical du 18 octobre 2001
- S.CO.T (Schéma de Cohérence Territoriale) : point sur la procédure en présence de Monsieur Oziol, Directeur de la D.D.E.,
- Modalités de passage aux 35 heures pour le personnel du Syndicat Mixte,
- Modification des statuts du Syndicat Mixte et adhésion de la Communauté d'Agglomération Castelroussine et de la Communauté de Communes Val de l'Indre – Brenne,
- Questions diverses :Conseil de Développement, animation intercommunale, décisions modificatives, actions de formation, site extranet. |
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Comité syndical du 10 mai 2001
- Election du Président, du Bureau et des Vice Présidents du Syndicat Mixte ;
- Désignation des délégués du Syndicat Mixte au Conseil Fédéral de l'association
Féder'Aide ;
- Désignation des délégués du Syndicat Mixte au Conseil d'Administration des
associations Indre Initiative et Agence de Développement Economique de l'Indre;
- Renouvellement du Contrat de travail du chargé de missions ;
- Questions diverses :DARC au Pays, étude O.R.A.C., bilan du Contrat de Pays –état d'avancement, autres questions diverses. |
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Comité syndical du 23 février 2001
- Approbation du Comité Syndical du 19 décembre 2000 ;
- Approbation du Compte Administratif 2000 ;
- Approbation du budget Primitif 2001 ;
- Intervention de Monsieur Oziol, Directeur de la D.D.E., afin de présenter la nouvelle
organisation territoriale de la D.D.E., ainsi que les grandes généralités de la Loi S.R.U. ;
- Questions diverses : point sur les avances remboursables accordées aux créateurs repreneurs d’entreprises dans le cadre d’Indre Initiative; point sur les dossiers Contrat de Pays. |
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2001
